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Marques déposées par Communauté de communes de Millau GRands Causses EPCI
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Les Cabriolets du Viaduc
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Cabriolets du Viaduc
Communauté de communes de Millau GRands Causses EPCI

Numéro de dépôt :
3563034
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018
Les Cabriolets du Viaduc de Communauté de communes de Millau GRands Causses EPCI

Présentation de la marque Les Cabriolets du Viaduc

Déposée le 11 février 2008 par Communauté de communes de Millau GRands Causses EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Cabriolets du Viaduc »

Le déposant est Communauté de communes de Millau GRands Causses EPCI domicilié(e) 1 place du beffroi, BP 432,12104 MILLAU Cedex - 12104 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de Millau GRands Causses domicilié(e) 1 place du beffroi, BP 432,12104 MILLAU Cedex - 12104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 18 21 25 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cabriolets du Viaduc est expirée depuis le 11 février 2018.

Communauté de communes de Millau GRands Causses EPCI a également déposé les autres marques suivantes : bus cabriolets


Communauté de communes de Millau GRands Causses EPCI - 1 place du beffroi, BP 432,12104 MILLAU Cedex - 12104 - France


Communauté de communes de Millau GRands Causses - 1 place du beffroi, BP 432,12104 MILLAU Cedex - 12104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Boîtes en métaux communs ;

Porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ;

Porcelaine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages.